Fast Fouille


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Le Labyrinthe Magique


34.99 €
Conditions générales de vente et mentions légales

INFORMATIONS GENERALES:

Frais de port

Pour la France métropolitaine et la Corse, les frais de port sont de 5,50 euros. Les frais de port sont gratuits pour toute commande supérieure à 55 euros.

Pour la Belgique et le Luxembourg, les frais de port sont de 9,90 euros et sont gratuits pour toute commande supérieure à 100 euros.

Pour la Suisse, les frais de ports sont de 15 euros et sont gratuits pour toute commande supérieure à 160 euros.

Pour le reste de la Communauté Européenne les frais de port sont de 8 euros et sont gratuits pour toute commande supérieure à 150 euros.

Pour les DOM TOM, le forfait expédition est de 30 euros.


De nouvelles destinations seront ajoutées ultérieurement à cette liste de frais de port dès que possible.


Livraison

Les produits sont expédiés en Colissimo Access, avec un délai de livraison constaté de 48 heures dans 95% des cas pour la France métropolitaine.
En cas de rupture de stock supérieure à une semaine et non signalée sur le site, la société Amusance se réserve le droit de fractionner les expéditions. Les frais de port ne seront alors facturés que pour un seul envoi.


Indication de stock

Nous nous efforçons d'avoir le maximum de produits en stock. Cependant les informations sur la disponibilité des articles ne sont données qu'à titre indicatif. Les erreurs informatiques ainsi que les ventes simultanées peuvent en effet provoquer quelques inexactitudes. N'hésitez pas à nous contacter par mail pour connaitre la disponibilité d'un produit.
En cas de rupture de stock définitive sur un produit, vous aurez la possibilité d'annuler votre commande.


Précommande

Lorsque vous validez une commande qui contient un article en précommande, votre colis est expédié dès réception du produit précommandé dans nos stocks.
Dans le cas d'une commande égale ou supérieure à deux fois le montant du franco de port, votre commande peut faire l'objet de deux expéditions.


Prix

Les prix affichés sur le site www.amusance.com sont réservés au service Vente Par Correspondance de la société Amusance-SARL Les trois soleils ludiques.


Paiement

Le règlement de votre commande est effectué par carte bancaire.
Votre compte bancaire est débité lors de l'expédition de votre commande.


Sécurité

Afin de garantir un niveau de sécurité maximum, votre réglement est effectué directement sur le serveur de notre banque.
Amusance.com ne conserve pas vos coordonnées bancaires, c'est pourquoi elles vous seront demandées lors de chaque nouvelle transaction sur notre site.


Société

L'Amusance-Amusance.com
Centre Commercial 3 soleils
17 rue d'Isly
35000 RENNES
FRANCE
Tel 0299310997 (coût d'un appel local)

Nous contacter par mail


SARL Les trois soleils ludiques au capital de 12195 euros
RCS 331 037 093
SIRET 331 037 093 000 19
Code APE 4765Z
Numéro TVA intracommunautaire FR 71 331 037 093

L'ensemble du site Amusance.com et l'intégralité de son contenu sont protégés par le droit d'auteur. L'utilisateur en se connectant sur le site à un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif sur les contenus proposés.
Toute reproduction du site Amusance.com, y compris de son contenu, même de façon partielle est formellement interdite.


Conditions générales de vente

introduction


Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes, par la SARL Les trois soleils ludiques, de jeux, de figurines, et de livres sur le site internet www.amusance.com. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions.


Article 1 - Prix

1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition ( voir frais de port ). En ce qui concerne le prix du livre, celui-ci est établi dans le strict respect de la loi Lang 81-766 du 10 Août 1981.

1.2 - En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et vers les DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes sur la facture. Des droits de douane, autres taxes locales, droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la SARL Les trois soleils ludiques. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces différents aspects auprès de vos autorités locales.

1.3 - Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.

1.4 - La SARL les trois soleils ludiques se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

1.5 - Les produits demeurent la propriété de la SARL Les trois soleils ludiques jusqu'au paiement complet du prix.


Article 2 - Commande

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la livraison. La SARL Les trois soleils ludiques se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.


Article 3 - Validation

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande.
La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par www.amusance.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par la SARL Les trois soleils ludiques et ses clients.


Article 4 - Disponibilité

Nos offres de produits et de prix sont valables tant qu'elles sont présentes sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Dans ce cadre, des indications vous sont fournies au moment de la passation de commande. Ces informations sur la disponibilité des produits ne sont données qu'à titre indicatif (commandes simultanées, erreurs de stock ...). Pour les produits non stockés dans nos locaux, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.

Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après la passation de commande, vous serez informé par mail ou par courrier dès reception des informations communiquées par nos fournisseurs. Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursé si votre compte bancaire a été débité.


Article 5 - Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez communiquée lors du processus de commande. Les articles sont envoyés par colissimo suivi (Les informations liées à votre commande sont visibles dans la rubrique "Mon compte").Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que l'un d'eux se trouve en rupture de stock non signalée sur le site, la SARL Les trois soleils ludiques se réserve le droit de fractionner les expéditions. Les frais de port ne seront alors facturés que pour un seul envoi.

En cas de retard d'expédition, vous en serez informé par mail et vous pourrez alors annuler votre commande.


Article 6 - Paiement

Le règlement de votre commande s'effectue par carte bancaire.


Article 7 - Satisfait ou remboursé

Vous disposez d'un delai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour nous retourner un ou plusieurs produits qui ne vous conviendraient pas. Les frais de retour seront alors à votre charge.
Les retours seront à effectuer à l'adresse suivante:

L'Amusance-Sarl les trois soleils ludiques
Centre commercial trois soleils
17 rue d'Isly
35000 RENNES

Les produits retournés doivent être dans leur emballage d'origine, complets et en bon état.
Une copie de la facture doit être jointe.
Merci de bien vouloir nous avertir par mail ou téléphone.

Les articles retournés salis, incomplets ou abîmés par le client ne seront pas repris.


Article 8 - Conformité des produits

Nous nous engageons à echanger les produits apparemment défectueux, endommagés, abîmés ou ne correspondant pas à votre commande. Dans ce cas, nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée par mail ou par écrit. En cas de pièces manquantes, une demande auprès de l'éditeur sera effectuée par nos soins afin de vous livrer dans les meilleurs délais les éléments manquants.
En cas de produits ou d'éléments défectueux, merci de nous renvoyer le ou les produits ou éléments afin que nous puissions vous renvoyer les éléments de remplacement.
La demande doit être effectuée dans les quinze jours ouvrés suivant la livraison; après quoi aucune réclamation ne pourra être acceptée. Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé. En tout état de cause, vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale notamment celles relatives à la garantie des vices cachés. Les dispositions de cet article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu dans l'article 7.

A noter que la quasi totalité des articles vendus sur le site amusance.com ne conviennent pas à des enfants de moins de trois ans. Nous vous invitons à lire attentivement la notice et les informations indiquées sur la boîte .


Article 9 - Remboursement

Les remboursements des produits dans les hypothèses visées aux articles 7 et 8 seront effectués dans un délai maximal de 30 jours après la réception des produits par nos soins.
Le remboursement sera effectué au choix de la SARL Les trois soleils ludiques par crédit sur le compte bancaire du client (celui débité à la commande)ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation.
Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.


Article 10 - Service client

Pour toute information ou question, vous pouvez nous contacter par mail ou par téléphone:

Nous contacter par mail

Tel 02 99 31 09 97 (coût d'un appel local)


Article 11 - Propriété intellectuelle

L'intégralité du contenu reproduit sur le site www.amusance.com (textes, commentaires, illustrations, ouvrages et images) est réservé au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle du site www.amusance.com est strictement interdite.


Article 12 - Responsabilité

Les produits commercialisés par la société SARL Les trois soleils ludiques sont conformes à la législation française en vigueur. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales du lieu de livraison, les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. La responsabilité de la SARL Les trois soleils ludiques ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés.

Les photos qui illustrent les fiches produit sont données à titre indicatif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif et au contenu de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises. Si vous souhaitez des informations complémentaires, n'hésitez pas à nous contacter.
La SARL Les trois soleils ludiques n'est responsable que du contenu des pages qu'elle édite sur le site www.amusance.com. En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions générales de vente, la SARL Les trois soleils ludiques ne saurait voir sa responsabilité engagée.


Article 13 - Droits applicable - Litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la loi française.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.


Article 14 - Informations nominatives

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accés et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire par mail ou par courrier en nous indiquant votre nom, prénom, adresse e-mail ainsi que votre référence client.
Numéro de déclaration CNIL : 1339880

Annexe

Article L211-4 Code de la consommation
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Nota: Ordonnance 2005-136 2005-02-17 art. 5 : Les dispositions de la présente ordonnance s'appliquent aux contrats conclus postérieurement à son entrée en vigueur.

Article L211-5 Code de la consommation
Pour être conforme au contrat le bien doit:
1° Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, cas échéant:
-correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle.
-présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre en égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage.
2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
Nota: Ordonnance 2005-136 2005-02-17 art. 5 : Les dispositions de la présente ordonnance s'appliquent aux contrats conclus postérieurement à son entrée en vigueur.

Article L211-12 Code de la consommation
L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
Nota: Ordonnance 2005-136 2005-02-17 art. 5 : Les dispositions de la présente ordonnance s'appliquent aux contrats conclus postérieurement à son entrée en vigueur.

Article 1641 Code civil
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Article 1648 alinéa 1er Code civil
L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai des deux ans à compter de la découverte du vice.






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